
Comptes-rendus et Procès-Verbaux
Comptes-rendus et Procès-Verbaux du Conseil municipal
2023
2022
2021
2020
2023
2022
Procès-Verbal du Conseil municipal du 8 Nov. 2022
Procès-Verbal du Conseil municipal du 20 Sep. 2022
Compte-rendu du Conseil municipal du 17 mai 2022
2021
Compte-rendu du conseil municipal du 14 décembre 2021
Compte-rendu du conseil municipal du 29 juin 2021
2020
Listes et délibérations
Fév. et Mars 2023
2022
Fév. et Mars 2023
Conseil municipal du 21 mars
- Liste des délibérations examinées
- Acquisition AH 557-558-559 sente cimetière
- Mise en place d’une carte d’achat public
- Tarifs de la restauration scolaire et de l’accueil périscolaire Septembre 2023
- Approbation du Compte de gestion : Budget Commune
- Approbation du Compte de gestion : Budget Gendarmerie
- Comptes Administratifs 2022 du Budget principal Commune et du Budget annexe Gendarmerie
- Affectation des résultats d’après le compte administratif 2022 : Budget principal Commune 2023
- Affectation des résultats d’après le compte administratif 2022 : Budget annexe Gendarmerie 2023
- Recrutement de personnels saisonniers pour l’été 2022
- Création d’une activité accessoire pour le recrutement de Maîtres-nageurs sauveteurs
Conseil municipal du 21 Février
Liste des délibérations examinées
- Désignation des jurés d’assises
- Débat d’Orientation Budgétaire : DOB
- Imputation en section d’investissement des biens meubles inférieurs à 500 € – Année 2023 – Budget Commune
- Vote des taux communaux d’imposition – année 2023
- Création d’un emploi permanent
- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG38
- Adhésion à l’assistance du CDG38 sur les dossiers retraite relevant de la CNRACL
Conseil municipal du 7 Février
2022
Conseil municipal du 8 Novembre
Liste des délibérations examinées
- Attribution des subventions aux associations
- Coût d’intervention des agents et matériels pour le compte de tiers
- Modification des règlements intérieurs et des tarifs de location des salles : Salle J. Aluigi – Salle du 19 mars – Salle de Criel (3 délibérations)
- Charte des photocopies à destination des associations renageoises
- BUDGET – Exercice 2022 – Autorisation des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
- Actualisation de la redevance du domaine public – Orange
- Remboursement PFAC
- Transfert de 2 parcelles du lotissement Les Mimosas dans le domaine public
- Organisation du recensement de la population en 2023 : modalités, nombre d’agents recenseurs, rémunération des agents recenseurs et du coordonnateur
- Création de deux emplois permanents
- Contrat d’assurances des risques statutaires
- Convention de mise à disposition des locaux communaux aux associations renageoises
- Convention pour la location des chapiteaux communaux
Conseil municipal du 20 Septembre
Liste des délibérations examinées
- Cession de la parcelle AD60p – propriété communale
- Budget Gendarmerie : Provisions pour risques et charges exceptionnels
- Réalisation d’un emprunt auprès de la Caisse d’Epargne et de prévoyance Rhône Alpes de 1 million d’euros
- Décision modificative n°1 : vote de crédits supplémentaires – Budget Commune – section fonctionnement
- Décision modificative n°2 : vote de crédits supplémentaires – Budget Commune – section investissement
- Tarifs de l’école de musique – Accueil des agents territoriaux travaillant sur Renage
- Création d’un poste permanent
- Création de 2 emplois permanents et autorisation de recrutement d’un contractuel
- Avancements de grade
- Dissolution du Syndicat Intercommunal de Bièvre et répartition de l’actif et du passif
- Convention avec la ville de Voiron – Participation aux frais de fonctionnement du Centre Médico Scolaire (CMS) de la ville de Voiron
- Convention avec la ville de Beaucroissant – Principe de réciprocité (hors classe ULIS) pour la scolarisation des enfants de Renage et Beaucroissant
Budgétaires
Procès-Verbaux et Comptes-Rendus du CCAS
2023
2022
2021
2020
Budgétaires CCAS
2023
2022
2021
2020