Conseil municipal du 09 Juin

Liste des délibérations examinées

• Délibérations

Conseil municipal du  21 mars

Liste des délibérations examinées

• Délibérations

• Conseil municipal du 21 Février

Liste des délibérations examinées

• Débat d’Orientation Budgétaire : DOB
• Imputation en section d’investissement des biens meubles inférieurs à 500 € – Année 2023 – Budget Commune
• Vote des taux communaux d’imposition – année 2023
• Création d’un emploi permanent
• Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG38
• Adhésion à l’assistance du CDG38 sur les dossiers retraite relevant de la CNRACL

Conseil municipal du 7 Février 

Liste des délibérations examinées

• Délibérations

Conseil municipal du 8 Novembre

Liste des délibérations examinées

• Attribution des subventions aux associations
• Coût d’intervention des agents et matériels pour le compte de tiers
• Modification des règlements intérieurs et des tarifs de location des salles : Salle J. Aluigi – Salle du 19 mars – Salle de Criel (3 délibérations)
• Charte des photocopies à destination des associations renageoises
• BUDGET – Exercice 2022 – Autorisation des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
• Actualisation de la redevance du domaine public – Orange
• Remboursement PFAC
• Transfert de 2 parcelles du lotissement Les Mimosas dans le domaine public
• Organisation du recensement de la population en 2023 : modalités, nombre d’agents recenseurs, rémunération des agents recenseurs et du coordonnateur
• Création de deux emplois permanents
• Contrat d’assurances des risques statutaires
• Convention de mise à disposition des locaux communaux aux associations renageoises
• Convention pour la location des chapiteaux communaux

Conseil municipal du 20 Septembre

Liste des délibérations examinées

• Cession de la parcelle AD60p – propriété communale
• Budget Gendarmerie : Provisions pour risques et charges exceptionnels
• Réalisation d’un emprunt auprès de la Caisse d’Epargne et de prévoyance Rhône Alpes de 1 million d’euros
• Décision modificative n°1 : vote de crédits supplémentaires – Budget Commune – section fonctionnement
• Décision modificative n°2 : vote de crédits supplémentaires – Budget Commune – section investissement
• Tarifs de l’école de musique – Accueil des agents territoriaux travaillant sur Renage
• Création d’un poste permanent
• Création de 2 emplois permanents et autorisation de recrutement d’un contractuel
• Avancements de grade
• Dissolution du Syndicat Intercommunal de Bièvre et répartition de l’actif et du passif
• Convention avec la ville de Voiron – Participation aux frais de fonctionnement du Centre Médico Scolaire (CMS) de la ville de Voiron
• Convention avec la ville de Beaucroissant – Principe de réciprocité (hors classe ULIS) pour la scolarisation des enfants de Renage et Beaucroissant