Mars 2010

Compte rendu du CM du 02 mars 2010


I-FINANCES :

Objet : Approbation du Débat d'Orientation Budgétaire.

Objet : Vote du Compte Administratif de la commune et des budgets annexes.

Objet : Approbation du compte de gestion assainissement.

Objet : Approbation du compte de gestion eau.

Objet : Approbation du compte de gestion commune.

Objet : Approbation du compte de gestion gendarmerie.

Objet : Affectation du résultat assainissement.

Objet : Affectation du résultat eau.

Objet : Affectation du résultat gendarmerie.

Objet : Affectation du résultat commune.

Objet : Méthode d'amortissement pour les subventions perçues en assainissement.

Objet : Méthode d'amortissement pour les subventions perçues pour l'eau.

II- URBANISME :

Objet : Délibération entérinant la modification du POS.

Objet : Droit de préemption renforcé notamment.

Objet : Autorisation au Maire de se porter partie-civile.

III-VOIRIE

Objet : Annulation de la délibération 2008/ PVR.

IV- AFFAIRES SOCIALES

Objet : Avance sur subvention pour le CCAS de quinze mille euros.

V- Information

Objet : Décision municipale validant l'emprunt pour l'achat de la poste.


Téléchargez le document ... (pdf, 97 Ko)
[13/03/2010]

 

© 2019 - Commune de Renage  Fils RSS
55, Boulevard du Docteur Valois - BP6 - 38140 Renage - Tél. (+33) 04 76 91 47 33 - Télécopie : (+33) 04 76 93 23 67