Accueil > Mairie > Délibérations et CR > Décembre 2009

Décembre 2009

Conseil Municipal du 15/12/2009


I - FINANCES :

Objet : BUDGET - Exercice 2010 - Autorisation des dépenses d'investissement avant le vote du budget

primitif 2010.

Objet : Attribution d'une subvention à la Mutuelle Nationale Territoriale :

OBJET : Mise à jour longueur de la voirie communale

OBJET : DECISION MODIFICATIVE POUR VIREMENT DE CREDITS ENTRE

CHAPITRES DEPENSES FONCTIONNEMENT BUDGET ASSAINISSEMENT

OBJET : DECISION MODIFICATIVE POUR VIREMENT DE CREDITS ENTRE

CHAPITRES DEPENSES FONCTIONNEMENT BUDGET COMMUNE

OBJET : DECISION MODIFICATIVE POUR VIREMENT DE CREDITS ENTRE

CHAPITRES DEPENSES FONCTIONNEMENT BUDGET EAU

OBJET : DECISION MODIFICATIVE POUR VIREMENT DE CREDITS ENTRE

CHAPITRES DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET COMMUNE

OBJET : DECISION MODIFICATIVE POUR VOTE DE CREDITS

SUPPLEMENTAIRES INVESTISSEMENT BUDGET ASSAINISSEMENT

II - AFFAIRES SOCIALES

Objet : Modification de la délibération n°46/2008 désignant les membres au conseil d'administration du

Centre Communal d'Action Sociale :

OBJET : Autorisation de signer une convention avec l'office Public d'Aménagement et de Construction de

l'Isère

III-TRAVAUX

Objet : enfouissement des réseaux secs sur la RD 45

Objet : Contrôle à la demande des notaires en cas de mutation d'un bien immobilier

IV - EAU ET ASSAINISSEMENT

OBJET : délibération autorisant la commune de Beaucroissant à se porter maître d'ouvrage pour des

travaux liés au transit des eaux usées sur le territoire de la commune.

OBJET : Autorisation de signer une convention avec la société ILEX sur l'utilisation de

l'eau des étangs

.

Objet : Service eau et assainissement - vote des taxes 2010 :

Objet : Service Eau & Assainissement - vote des tarifs 2010

Objet : Service Eau & Assainissement - vote des tarifs pour les services aux usagers

2010

Objet : Revalorisation de la taxe de raccordement à l'assainissement :


Téléchargez le document ... (pdf, 132 Ko)
[15/12/2009]

 

© 2019 - Commune de Renage  Fils RSS
55, Boulevard du Docteur Valois - BP6 - 38140 Renage - Tél. (+33) 04 76 91 47 33 - Télécopie : (+33) 04 76 93 23 67