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Décembre 2008

Conseil Municipal du 3 décembre 2008


Ordre du jour

FINANCES
Décisions modificative 1 ET 2 et 3 : budget Assainissement + eau
Vote des tarifs 2009 budget commune
Vote des taxes 2009 - budget eau et assainissement
Fixation du montant des vacations funéraires 2009
Attribution d'une subvention à la MNT
Vote de la subvention à l'amicale du personnel communal
Régularisation subvention au Rallye Assistance Rivoise
Versement d'une indemnité de conseil au receveur municipal pour l'année 2008
Versement d'une indemnité au contrôleur des impôts pour l'année 2008
Mise en place d'une redevance d'occupation du domaine public en gaz
Subvention à l 'AAVSCR

PERSONNEL
Création d'un emploi de brigadier de police municipale
vote des astreintes de déneigement

TRAVAUX ET URBANISME
Travaux d'agrandissement de la crêche
mise en place d'une taxe sur la cession des terrains devenus constructibles

DIVERS

QUESTIONS DIVERSES


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[03/12/2008]

 

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